Mentions légales

Editeur

Mairie de Flottemanville-Hague
7 Rue de la république
50690 FLOTTEMANVILLE-HAGUE
N° SIRET : 21500187600014

Directeur de la publication

Patrick LERENDU, maire

mairie.flottemanville-hague@orange.fr

Hébergement

http://www.2ilog.net

Conception du site

http://www.objectif-multimedia.com

 
Données personnelles
Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro (en cours d'attribution).

Respect de la vie privée et des données personnelles
Droit d'accès et de modification des données vous concernant :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.39 et 40 de la loi "Informatique et Libertés" du 16 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004).
Pour l'exercer, adressez-vous à :
Mairie de Flottemanville-Hague
Courriel : mairie.flottemanville-hague@orange.fr
 
Par "Information Personnelle", il faut entendre toute information qui permet d'identifier une personne. Il s'agira le plus souvent d'un nom, d'une adresse, d'un numéro de téléphone ou d'une adresse électronique.
 
Utilisation des cookies :
La Mairie de Flottemanville Hague vous informe que le site www.flottemanville-hague.fr utilise des cookies.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la Mairie de Flottemanville-Hague est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.